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Délais moyens pour le dédouanement d’exportation

Le document dédouanement d’exportation, délivré par le DDE, sera mis en paramètre dans le SISCOMEX après la délivrance de l’enveloppe détenant les documents d’instruction du dédouanement, par l’Equipe de libération des marchandises exportées - EQDEX.

Dans le cas où la DDE soit dûment informée, le dédouanement des marchandises aura lieu, dans la plupart des cas, selon les délais suivants:

Si les documents sont délivrés au cours de la matinée:

Canal

Dédouanement

Vert

Automatique (le jour même)

Orange

Le jour même

Rouge

Le jour d’après

Si les documents sont délivrés au cours de l’après-midi:

Canal

Dédouanement

Vert

Automatique (le jour même)

Orange

Le jour meme

Rouge

Le jour d’après

Dans le cas où la libération d’exportation soit traitée par le DSE – Déclaration Simplifié d’Exportation, la mise en paramètre aura lieu juste après l’enregistrement. Dans ce cas, la délivrance des documents à cette douane aura lieu seulement pour les canaux orange et rouge, dans les mêmes délais mentionnés au-dessus.

Exceptionnellement, les dédouanements d’exportation avec une date de péremption imminente seront traités en condition de priorité, diminuant encore plus les délais mentionnés au-dessus, visant assurer l’embarquement de la marchandise à l’étranger.