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Délais moyens pour le dédouanement d’importation

Dans le cas de libération de marchandise ayant un canal jaune, rouge ou gris; pour que la marchandise soit libérée le plus vite possible, l’importateur doit présenter à la douane les documents d’appuie requis.

La déclaration étant dûment remplie, le dédouanement de la marchandise se passera normalement selon les délais ci-dessous:

Si les documents sont délivres dans la période du matin:

Canal

Dédouanement

Vert

Automatique (le jour même)

Orange

Le jour même

Rouge

Le jour d’après

Gris

(*)

Si les documents sont délivrés dans la période de l’après-midi:

Canal

Dédouanement

Vert

Automatique (le jour même)

Orange

Le jour d’après

Rouge

En deux jours

Gris

(*)

(*) Pour ce qui concerne le canal gris, il n’existe pas de délai moyen qui représente la grande majorité des cas, car normalement, le temps de libération de la marchandise dépend presque exclusivement de la rapidité avec laquelle l’importateur présentera les documents exigés par l’Accord d’Estimation Douanière, à la douane. Toutefois, nous pouvons dire que au moment où ces documents sont présentés, la procédure de dédouanement démarrera, ce qui peut prendre jusqu’à deux jours une fois la marchandise vérifiée.

Sinon, pour une DI de canal jaune, dans le cas où les documents destinés à l’analyse soient délivrés dans la période du matin, et qu’aucune erreur soit constatée dans son remplissage, la marchandise peut être libérée le jour même. Pour ce qui concerne le canal rouge, la marchandise sera dédouanée, dans la plupart des cas, le jour d’après. Donc, pour l’importateur en urgence, il est très important de délivrer les documents le matin.

Avant de délivrer l’extrait de la DI à la douane, il est très important de l’avoir vérifié minutieusement.

Dans le cas que certaines exigences fiscales survienne, la DI sera renvoyée à un autre secteur, appelé Grupo de Saneamento do Despacho – GSAD. Cela vise à ce que l’auditeur fiscal demandeur de l’exigence ait le temps nécessaire pour analyser toutes les DI qui lui sont mises en main ce jour là, sans sanctionner les autres demandes correctement remplies.

Enfin, le système de douanes a été élaboré d’une façon à récompenser les importateurs qui remplissent correctement la DI. Donc, c’est de l’importateur lui-même qui dépend la rapidité de libération de sa marchandise.