• Créer un compte
    *
    *
    *
    *
    *
    Fields marked with an asterisk (*) are required.
Você está aqui: Home

Etapes pour le dédouanement dans l’exportation

D’une façon résumé, voici les étapes qui peuvent intervenir dans ce procèss:

REGISTRE DE LA DDE

Le registre de la déclaration pour le dédouanement d’exportation – DDE, débute le dédouanement dans l’exportation. Dans la formulation de la DDE, le système profitera des données et informations du Registre d’Exportation – RE, déjà acquis ultérieurement.

Dans certains cas spécifiques, prévus par la législation, le dédouanement est fait par le biais de la Déclaration Simplifiée d’Exportation – DSE, celle-ci étant l’hypothèse où le RE peut être dispensé.

CONFIRMATION DE LA PRESENCE DE CARGAISON

Cette étape concerne la confirmation de la présence de marchandise par le dépositaire, en lieu douanier ou par l’exportateur, en lieu qui n’est pas ‘douanier’.

RECEPTION DES DOCUMENTS

Après la confirmation de que la marchandise est bien présente en lieu souhaité, il faudra donner suite à la réception des documents du dédouanement qui consiste à la livraison par l’exportateur des documents instructifs général pour la libération de la marchandise, mais consiste aussi en registrer l’acte dans le logiciel propre à la douane.

MISE EN PARAMETRE

Une fois enregistrée dans le système la réception des documents instructifs pour la libération de la marchandise; la prochaine étape sera la mise en paramètre. C’est-à-dire, la sélection par le SISCOMEX du moyen de dédouanement dans l’exportation a travers d’un des canaux douanier suivant: vert, orange ou rouge. Ces canaux seront soumis aux procédures suivantes:

• CANAL VERT: sont dispensé l’examen documental et la vérification de marchandise. La libération de marchandise sera faite automatiquement par le SISCOMEX;
• CANAL ORANGE: seulement l’examen documental est fait.
• CANAL ROUGE: le dédouanement est soumis à l’examen des documents  mais aussi à la vérification de la marchandise.

DISTRIBUTION

Après la mise en paramètre, la procédure de dédouanement pour  exportation sélectionnée pour le canal orange et rouges sera distribués par les auditeurs fiscaux de la Receita Federal – AFRF, pour analyse.

LIBERATION DE MARCHANDISE

Une fois désigné, l’AFRF exécutera l’examen de documentation du dédouanement, dans le cas où celui-ci ait été sélectionné par le canal orange, pour vérifier se les données constantes de la DDE ou DSE sont les mêmes que celles des informations de la documentation instructive du dédouanement.

Dans le cas ou le dédouanement ait été sélectionné par le canal rouge, l’AFRF va effectuer l’examen des documents et va vérifier la marchandise. La libération de la marchandise sera alors enregistrée dans le système par l’agent responsable. .

REGISTRE DES DONNEES D’EMBARQUEMENTE

Le transporteur va enregistrer les donnés d’embarquement immédiatement après avoir réalisé l’embarquement de la marchandise en direction de l’étranger, en se basant dans les documents qu’il a lui-même émit.

CONFIRMATION D’EMBARQUEMENT

Cette phase est le dernier acte du dédouanement d’exportation et consiste en avoir la confirmation de l’embarquement de la marchandise faite par la fiscalisation douanière.

La confirmation sera faite dans le système informatique après certification de l’embarquement effectif de la marchandise et du enregistrement des donnés pertinents au le transporteur.

Une fois enregistré les données de l’embarquement, si les données informées par le transporteur sont les mêmes de celles enregistrée dans le document de dédouanement émis par la DDE ou DSE, une confirmation automatique de l’embarquement sera faite par le système informatique. Sinon, en cas contraire, la douane va analyser les documents présentés en faisant la comparaison avec les données relatifs au dédouanement et à l’embarquement. Une confirmation manuelle sera alors faite, avec ou sans différenciation.

EMISSION DU RECIPISSE D’EXPORTATION

Une fois conclue l’opération d’exportation,  avec la postérieur confirmation par le système informatique, l’exportateur aura alors (si demande faite) le document faisant office de preuve de l’exportation, émis par le SISCOMEX, dans l’unité de dédouanement de la marchandise.